DOMAINE DE LA RUISSE

CAVE LES VIGNERONS DU LUC, CAVE COOPERATIVE AGRICOLE

Présentation de la marque DOMAINE DE LA RUISSE

Déposée le 12 octobre 2015 par la société CAVE LES VIGNERONS DU LUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DOMAINE DE LA RUISSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-45 du 6 novembre 2015.

Le déposant est la société CAVE LES VIGNERONS DU LUC domicilié(e) RUE DE L'ORMEAU - 83340 - LE LUC EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 095 359 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE LES VIGNERONS DU LUC, M. ASIN LIONEL domicilié(e) RUE DE L'ORMEAU - 83340 - LE LUC EN PROVENCE - France.

La marque DOMAINE DE LA RUISSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4216998.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA RUISSE arrivera à expiration en date du 12 octobre 2025.

CAVE LES VIGNERONS DU LUC a également déposé les autres marques suivantes : BALETI , TERRES DES ANGES , Esprit Sainte Marine , DUMIDY , Empéri , DOMAINE CAUDEIRONS , LUSSI , BEAUCIER , Rosé fou , DOMAINE SAINT MARTIN